Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHIQUE ECO
Franck Arguillère

Numéro de dépôt :
3835414
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2021
ETHIQUE ECO de Franck Arguillère

Présentation de la marque ETHIQUE ECO

Déposée par voie électronique le 30 mai 2011 par Franck Arguillère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETHIQUE ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Franck Arguillère domicilié(e) 6 square Charles Laurent - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Arguillère domicilié(e) 6 square Charles Laurent - 75015 - Paris - France.

La marque ETHIQUE ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIQUE ECO est expirée depuis le 30 mai 2021.

Franck Arguillère a également déposé les autres marques suivantes : L'éco...ptimiste , Y'a pas de mal à se faire du bien , VIESAINEETZEN.COM


Franck Arguillère - 6 square Charles Laurent - 75015 - Paris - France


Franck Arguillère - 6 square Charles Laurent - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.